François Mallet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François MALLET
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
conseiller à la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2015-11-07"
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000026805840(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François Mallet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
à compter du
8 novembre 2012
président du tribunal de grande instance du Mans
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance du Mans
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025803037(source JORF)
admission
05 Mai 201205/05/2012
De: François MALLET
président du tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Angers
président du tribunal de grande instance du Mans
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
president
JORFTEXT000022082275(source JORF)
nomination
11 Avril 201011/04/2010
De: François Mallet
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
président du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000000278879(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Mallet (François)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000460018(source JORF)
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Mallet (François)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JORFTEXT000000635436(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005
De: Mallet (François)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000261784(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: François Mallet
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Mallet (François, Xavier, René, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000762932(source JORF)
inscription
22 Septembre 200122/09/2001
De: Mallet (François, Xavier, René, Yves)
Objet:
aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000406283(source JORF)
admissibilité
19 Août 200119/08/2001
De: Mallet (François, Xavier, René, Yves)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2001
1. Concours « mathématiques-physique (MP) »
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000770456(source JORF)
admissibilite
19 Juin 200119/06/2001
De: François Mallet
président du tribunal de grande instance de Millau
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Mallet (François, Marie)
président du tribunal de grande instance de Millau ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mallet (François)
président (Millau)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: François Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000396496(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Mallet (François)
président (Millau)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mallet (François)
président (Millau)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: François Mallet
magistrat, placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000531455(source JORF)
délégation de signature
10 Août 199410/08/1994
De: François Mallet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de le justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de le justice"
JORFTEXT000000727339(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 199309/04/1993
De: François Mallet
magistrats
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000361920(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 199309/01/1993
De: Mallet (François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
suppléants
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: François Mallet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe
Tour extérieur
JORFTEXT000000721387(source JORF)
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Mallet (François, Pascal)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.